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Conditions générales de vente

 

Article 1 Préambule

Les présentes conditions générales de vente sont valables pour toutes les commandes passées sur le site internet www.Stock2Coques.com.

L'équipe Stock2Coques se réserve le droit de les modifier à tout moment. Les modifications entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne et ne s'appliquent donc que sur les commandes effectuées après leurs publication.

Date de la dernière mise à jour en vigueur des CGV : 21 octobre 2014

Article 2 Signature électronique

Soyez informés que, dans la mesure où vous commandez des produits en ligne, votre accord concernant le contenu des conditions générales de vente ne nécessite pas de signature manuscrite.

Lors de la validation de la commande et du paiement, la case à cocher vaut pour pleine et entière acceptation des présentes conditions générales de vente.

Article 3 Disponibilité des produits

Nos offres de produits et nos prix sont valables tant que visible sur notre site, et ce, dans la limite des stocks disponibles.

Article 4 Informations sur le produit

Les produits exposés sur le site internet Stock2Coques sont accompagnés de photographies ainsi que de descriptions les plus fidèles possibles aux produits. Les photos et descriptifs ne peuvent toutefois pas assurer une correspondance absolument parfaite avec les produits.

L'équipe Stock2Coques se réserve le droit de modifier les produits, les visuels ainsi que les informations des produits à tout moment.

Article 5 Commande

Stock2Coques met à votre disposition plusieurs outils efficaces et sécurisés pour passer commande en ligne.

Nous nous réservons le droit d'annuler une commande sans justification en cas de problème de fonctionnement du site internet, d'erreurs d'affichage des prix ou de tout autre cas de force majeur.

Article 6 Paiement sécurisé

Pour régler votre commande, vous disposez de l'ensemble des modes de paiement proposés lors de la validation finale du bon de commande.

Nous utilisons entre autres, la solution de paiement en ligne Paypal pour assurer les transactions réalisées sur le site Stock2Coques.com

Paypal est une société professionnelle assurant des transactions 100% sécurisées. Vous pouvez payer par Carte Bancaire via Paypal sans créer de compte Paypal, pour celà cliquez sur "Vous n'avez pas de compte Paypal ?" lorsque vous arrivez sur le site de Paypal pour le règlement.

Tout paiement par carte bancaire utilisé sur le site Stock2Coques.com est 100 % sécurisé. Toutes les informations échangées pour traiter les paiements sont cryptées grâce au protocole SSL, ces données ne peuvent ni être interceptées, ni détectées, ni utilisées par des tiers. Vos coordonnées bancaires ne transite pas, ni ne sont stockée sur notre site. Elle sont utilisée directement par Paypal qui gère notre module de paiement. En aucun cas Stock2Coques n'y a accès.

Article 7 Les prix

Les prix indiqués sur le site internet sont des prix libellés en Euro. Ces prix n'incluent pas les frais liés à la livraison, qui, sauf en cas de livraison gratuite, viennent s'ajouter au prix total des produits sélectionnés.

L'équipe Stock2Coques se réserve le droit de modifier à tout moment le prix des produits présents sur le site.

Article 8 Livraison

Les délais de livraisons ne comprennent pas les temps de préparation des colis. Tout nos produits sont expédiés le lendemain de la validation de votre commande. (jours ouvrés) et après réception du paiement (prévoir donc un délai plus long si vous réglez par chèque)

Vous disposez de l'ensemble des modes d'expéditions proposés sur Stock2Coques lors du processus de validation de votre commande. Les frais et les délais de livraison vous seront communiqués avant la validation de la commande en fonction du transporteur choisi.

En cas d'erreur d'adresse de la part du client lors de la validation de sa commande, il faudra attendre le retour du colis à l'envoyeur.
A réception du colis et rectification des informations de livraisons, nous vous proposerons au choix

  • - La réexpédition de la commande, frais de port à votre charge
  • - Un remboursement du montant de la commande. Les frais de port ne sont pas remboursable

Article 9 Conditions de retour 

En cas de rétractation vous devez nous le signaler par e-mail ou par téléphone sous 15 jours après réception de votre commande. Pour ce faire, vous pouvez nous contacter dans la rubrique contact du site Stock2Coques.

Les frais de retour du colis sont à la charge de l'acheteur, (voir programme Paypal : "Frais de retour remboursé" pour bénéficier de ce service et obtenir un remboursement pour les achats via Paypal). A réception du colis dans nos locaux, et après vérification du contenu et de l'état du colis, nous procèderons au remboursement de votre commande (par avoir, par chèque ou par Paypal) hors frais de port initiaux. Pour faire l'objet d'un remboursement, les produits, doivent être retournés dans leur état originel avec toutes les pièces contenues dans le colis ainsi qu'avec la facture correspondante.

Dans le cas d'un remboursement par chèque, des frais de traitement de 0,70€  seront appliqués et donc déduits du remboursement.

Le site Stock2Coques ne pourra pas être tenu pour responsable des détériorations faisant suite à une utilisation non conforme ou anormale du produit, à des modifications quelles qu'elles soient, ou à une erreur de manipulation.

Article 10 Problèmes liés à la livraison 

En cas de perte ou de vol du colis par le transporteur (non réception du colis) :

Procédure : vous devez dans un premier temps nous contacter par email ou par téléphone (lien contact) dans un délai de 30 jours maximum après la date de votre commande, en nous fournissant votre nom, votre adresse de facturation, le contenu exacte de votre commande ainsi que la date à laquelle vous nous l'avez soumise.

Apres acquisition des informations nécessaires, nous appliqueront un délai de sureté de 10 jours, afin de certifier que le colis n'arrivera pas à destination, en cas de retard par exemple. Nous nous réservons le droit de prolonger cette periode de sureté en cas de grêve des agents de la poste.
Après vérification et validation de l'ensemble de ces éléments, nous vous proposerons au choix et en fonction des stocks :

  • - La réexpédition de la commande à notre charge
  • - Un remboursement du montant de la commande, frais de port inclus

Article 11 Cas fortuit et Force majeure

Stock2Coques ne pourra pas être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à la survenance d'un événement de force majeure ou de cas fortuit.

Article 12 Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site restent la propriété intellectuelle et exclusive de Stock2Coques. Toute reproduction, ou utilisation, partielle ou total des éléments du site sans autorisation préalable est interdite et constitue une infraction.




 
 
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